Marque enregistrée - Marque en vigueur

C CONSTELLATIONS
M. Laurent CAHUZAT

Numéro de dépôt :
4357486
Date de dépôt :
26/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2027
C CONSTELLATIONS de Laurent CAHUZAT

Présentation de la marque C CONSTELLATIONS

Déposée par voie électronique le 26 avril 2017 par monsieur Laurent CAHUZAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C CONSTELLATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur Laurent CAHUZAT domicilié(e) 49 Grande Rue, Thèmes - 89410 - CEZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent CAHUZAT domicilié(e) Thèmes, 49 RUE Grande - 89410 - CEZY - France.

La marque C CONSTELLATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CONSTELLATIONS arrivera à expiration en date du 26 avril 2027.

Laurent CAHUZAT a également déposé les autres marques suivantes : TAKE OFF SMOKE ON , CREATEUR D'EMOTIONS AERIENNES , FLYING SPIRIT , UNIVAIR , FESTIVAL DE VOLTIGE , French-Flyair , GRAND PRIX D AVIATION MEETING AERIEN MADE IN FRANCE , AIR WATER SHOW , MEETING DE FRANCE


M. Laurent CAHUZAT - 49 Grande Rue, Thèmes - 89410 - CEZY - France


M. Laurent CAHUZAT - Thèmes, 49 RUE Grande - 89410 - CEZY - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .